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Novipôle, firme de courtage pour le recrutement de main d'oeuvre polonaise

Publié le 18 juillet 2005

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Une firme de courtage, Novipôle, s'est spécialisée dans "la mise en relation", en toute légalité, d'entrepreneurs polonais et de sociétés françaises ayant besoin de main d'oeuvre "motivée et qualifiée".
Créée en mars 2005 par un tandem franco-polonais, elle est installée à Portes-les-Valence (Drôme) et opère principalement dans le domaine du bâtiment, mais fournit également de la main d'oeuvre dans l'agriculture.

Des maraîchers ont apparemment eu recours à elle, notamment dans le Beaujolais, selon des sources concordantes, à des salaires inférieurs au Smic, ce qui a suscité une réaction de la FDSEA, demandant si la pratique était légale ou non.

"Beaucoup de choses se font hors des clous, l'idée est de travailler avec des gens qui veulent agir dans la légalité", a expliqué une personne ayant participé au montage juridique de l'entreprise. "Il s'agit de travail en sous-traitance", a-t-il précisé.

Les intéressés ont une entreprise en Pologne, leurs prestations sont facturées en France selon une procédure établie. Les démarches nécessaires en préfecture peuvent être effectuées par Novipôle, qui offre d'autres services, comme la traduction. Novipôle est remunérée à la commission.

Si l'artisan polonais fait venir des ouvriers pour travailler avec lui, il doit déclarer le "détachement des personnels", explique l'auteur du montage juridique. Les charges sociales sont payées en Pologne, mais les ouvriers sont alors soumis aux dispositions du code du travail français (Smic, horaire de travail, etc...). Ce qui n'est pas le cas de l'artisan lui-même, qui fournit une simple facture et dont le salaire peut de facto être inférieur au Smic horaire.

"On essaie d'être très sérieux", assure-t-on à Novipôle. De fait, Novipôle, énonce sur son site internet les "responsabilités du client", soulignant notamment que le sous-traitant ne peut en aucun cas avoir de lien de subordination avec son client, ce qui équivaudrait à de l'emploi dissimulé, contrairement à ce qui semble se passer dans des maraîchage du Rhône.

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