Collectivités territoriales
Les écoles ne respectent pas les renouvellements d'air réglementaires
Les enfants respirent un air généralement plus pollué à l'intérieur des écoles qu'à l'extérieur, ce qui affecte leurs performances scolaires, selon les experts réunis pour un colloque à Paris par le réseau Recherche Santé Environnement Intérieur.- JO-2012/Villepin: vélodrome, base nautique, piscine prévus seront construits
PARIS, 6 juil 2005 (AFP) - Dominique de Villepin a annoncé mercredi que le vélodrome de Saint-Quentin-en-Yvelines, la base nautique de Vaires-sur-Marne et la piscine olympique d'Aubervilliers prévues dans la candidature de Paris seraient construits malgré l'attribution des JO de 2012 à Londres.
- Pôles de compétitivité choisis et labellisés, le 11 juillet
Le gouvernement arrêtera la liste des pôles de compétitivité qui feront l'objet d'un "label" le 11 juillet prochain, lors d'un Comité interministériel d'aménagement du territoire (Ciadt), a annoncé jeudi le ministre de l'Economie, Thierry Breton, à La Baule.
- Le financement des infrastructures de transports en question
La cession attendue des participations de l'Etat dans les sociétés d'autoroutes repose la question du financement de l'Agence de financement des infrastructures de transport (Afit), qui devait être alimentée par les recettes des péages autoroutiers.
- La 3e édition du Forum mondial de la ville
La 3e édition du Forum mondial de la ville se tiendra le jeudi 30 juin et le vendredi 1er juillet 2005 prochains, au Sénat, sous le haut patronage de Christian Poncelet, président du Sénat, et la présidence d’honneur de Raymond Barre, ancien Premier ministre. Il sera consacrée aux modes de gestion de l’eau et aux mutations économiques du secteur
- Les « quartiers Nord », à Bruxelles ou à Marseille, le même constat … intégration
Stigmatisés par la prostitution et la drogue de ses cages d’escaliers, vampirisés par des bandes d’adolescents en mal d’autorité et de contraintes, lieu de non-droit, longtemps méprisés par les pouvoirs publics à cause de sa population bigarrée, les banlieues s’affichent. Mais les quartiers Nord, de Bruxelles comme de Marseille rassemblent eux, les mêmes constats: Non, celui d’un échec complet ou...
- « Bataille de l'emploi » : les collectivités locales elles aussi appelées à la rescousse
Lors de son discours de politique générale, où il a appelé les Français au « rassemblement » pour gagner la «bataille de l'emploi», Dominique de Villepin a souligné avoir «besoin du soutien de l'ensemble de la Nation». «L'Etat, les collectivités locales, les syndicats, les entreprises, les associations, chacun doit prendre sa part de responsabilité».
- Marchés publics, enfin une simplification des procédures pour les collectivités
Une ordonnance simplifiant les procédures de passation des marchés publics pour les collectivités territoriales a été publiée mardi au Journal Officiel. Cette ordonnance, prise dans le cadre de la loi de simplification du droit de décembre 2004, permet aux assemblées délibérantes des collectivités territoriales de se dispenser d'une seconde délibération préalablement à la signature d'un marché...
- Quatre communes testent le Village communicant
Quatre communes françaises ont été choisies pour expérimenter le concept de « Village communicant » mis en place par le Centre national d’études spatiales (CNES). Grâce, entre autres, à la technologie satellitaire, ces quatre villages pilotes bénéficieront de services de communication à haut débit pour contrebalancer leur isolement géographique.
- Festival de l’OH, un rendez-vous parisien !
Placée sous le signe du Brésil, cette nouvelle édition du festival de l'Oh ! est un moment de fête et de découverte autour de l'eau. Expositions, spectacles, carnaval, création théâtrale et animations vous emmèneront des berges de l'Amazone à celles de la Seine pour découvrir les nouveaux équipements que construit la Ville de Paris au bord du fleuve.
- les zones d’application du crédit d’impôt de 1000 euros par salariés sont arrêtées
Les arrêtés définissant les zones d’emploi éligibles au crédit de taxe professionnelle, inscrit dans la loi de finances pour 2005 (art. 28), seront publiés dans les prochains jours. La loi a prévu un crédit d’impôt de 1 000 euros par salarié (employé par la même entreprise dans les établissements situés dans les zones définies par l’arrêté depuis au moins un an au 1er janvier de l’année d’imposition)...
- Les communes pourront demain fixer et recouvrer elles-mêmes les amendes de stationnement.
La loi pourrait transférer de l'Etat aux collectivités locales la fixation et le recouvrement des amendes dues pour non-paiement du stationnement payant. Du moins si les députés approuvent l’amendement adopté par la commission des lois de l’Assemblée au projet de loi sur l'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la justice, débattu ce 9 mai en fin de journée.
- Les circulaires DGF 2005 sont en ligne
La Direction générale des collectivités locales a mis en ligne mercredi et jeudi sur son site internet (1) les principales circulaires budgétaires pour 2005, notamment son texte sur la dotation globale de fonctionnement (DGF) 2005 des communes.
- Les maires d'Ile de France débattent sur le schéma directeur régional
Les maires d'Ile-de-France, qui ont réuni leur 9èmes assises durant trois jours à Paris, ont entamé à cette occasion une première discussion sur la révision du Schéma directeur de l'IDF (SDRIF), document qui doit cadrer l'aménagement de la région jusqu'en 2020-2025.
- 'Les premiers arrivés seront les mieux servis' déclare Monsieur Raffarin
"Les collectivités qui appliqueront les premières la décentralisation seront avantagées", promet J.-P. Raffarin. Engagé dans un bras de fer avec les présidents de région socialistes sur le transfert des personnels technique, ouvrier et de service (TOS) dans le cadre de l'acte II de la décentralisation, il a annoncé que les collectivités qui signeraient les premières les conventions sur les transferts...
- Touchez pas aux impots des grizzlis !
Titrant leur communiqué, "L’art de faire dire aux chiffres ce qu’ils ne veulent pas dire", Les maires de grandes villes de France se sont élevés, contre l’interprétation des données fiscales d’une étude réalisée par un cabinet de consultants pour le Forum pour la gestion des villes et dénoncent "l’amalgame" et un "tour de passe-passe"
- On vous l'avait dit ! les horodateurs à cartes, c'est pas bon !
Les horodateurs à cartes sont au coeur d'une nouvelle et acerbe controverse entre la mairie de Paris et son opposition UMP, après bien d'autres volets de la politique des transports, des couloirs de bus au tramway en passant par certaines pistes cyclables.
- Le gouvernement pousse les collectivités à se fournir en bois tropical
Un an après l’annonce par le gouvernement d’un «plan d'action en faveur des forêts tropicales», dont un des volet était consacré aux achats publics, le Premier ministre publie au JO une circulaire sur « les moyens à mettre en oeuvre dans les marchés publics de bois et produits dérivés pour promouvoir la gestion durable des forêts »
- La fonction territoriale dans un nouveau projet de loi
Les députés examineront le 6 avril, le projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique. Après le Sénat, les députés devraient se saisir mercredi 6 avril prochain du projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique.
- 15.000 familles des favelas en passe d'obtenir un titre de propriété
Quinze mille familles des favelas de Rocinha et Vidigal situées dans la zone sud touristique de Rio vont être inscrites au cadastre afin d'obtenir un titre de propriété sur leur maison construite de façon illégale sur des collines de la ville.
