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Collectivités territoriales

JO-2012/Villepin: vélodrome, base nautique, piscine prévus seront construits

PARIS, 6 juil 2005 (AFP) - Dominique de Villepin a annoncé mercredi que le vélodrome de Saint-Quentin-en-Yvelines, la base nautique de Vaires-sur-Marne et la piscine olympique d'Aubervilliers prévues dans la candidature de Paris seraient construits malgré l'attribution des JO de 2012 à Londres. Le 07/07/2005

Pôles de compétitivité choisis et labellisés, le 11 juillet

Pôles de compétitivité choisis et labellisés, le 11 juillet

Le gouvernement arrêtera la liste des pôles de compétitivité qui feront l'objet d'un "label" le 11 juillet prochain, lors d'un Comité interministériel d'aménagement du territoire (Ciadt), a annoncé jeudi le ministre...

Le 05/07/2005

Le financement des infrastructures de transports en question

Le financement des infrastructures de transports en question

La cession attendue des participations de l'Etat dans les sociétés d'autoroutes repose la question du financement de l'Agence de financement des infrastructures de transport (Afit), qui devait être alimentée par les recettes des péages autoroutiers.

Le 04/07/2005

La 3e édition du Forum mondial de la ville

La 3e édition du Forum mondial de la ville

La 3e édition du Forum mondial de la ville se tiendra le jeudi 30 juin et le vendredi 1er juillet 2005 prochains, au Sénat, sous le haut patronage de Christian Poncelet, président du Sénat, et la présidence d’honneur de Raymond Barre, ancien Premier ministre....

Le 24/06/2005

Les « quartiers Nord », à Bruxelles ou à Marseille, le même constat … intégration

Les « quartiers Nord », à Bruxelles ou à Marseille, le même constat … intégration

Stigmatisés par la prostitution et la drogue de ses cages d’escaliers, vampirisés par des bandes d’adolescents en mal d’autorité et de contraintes, lieu de non-droit, longtemps méprisés par les pouvoirs publics à cause de sa population bigarrée,...

Le 23/06/2005

« Bataille de l'emploi » : les collectivités locales elles aussi appelées à la rescousse

« Bataille de l'emploi » : les collectivités locales elles aussi appelées à la rescousse

Lors de son discours de politique générale, où il a appelé les Français au « rassemblement » pour gagner la «bataille de l'emploi», Dominique de Villepin a souligné avoir «besoin du soutien de l'ensemble de la Nation»....

Le 10/06/2005

Marchés publics, enfin une simplification des procédures pour les collectivités

Marchés publics, enfin une simplification des procédures pour les collectivités

Une ordonnance simplifiant les procédures de passation des marchés publics pour les collectivités territoriales a été publiée mardi au Journal Officiel. Cette ordonnance, prise dans le cadre de la loi de simplification du droit de décembre 2004, permet...

Le 08/06/2005

Quatre communes testent le Village communicant

Quatre communes testent le Village communicant

Quatre communes françaises ont été choisies pour expérimenter le concept de « Village communicant » mis en place par le Centre national d’études spatiales (CNES). Grâce, entre autres, à la technologie satellitaire, ces quatre villages...

Le 25/05/2005

Festival de l’OH, un rendez-vous parisien !

Festival de l’OH, un rendez-vous parisien !

Placée sous le signe du Brésil, cette nouvelle édition du festival de l'Oh ! est un moment de fête et de découverte autour de l'eau. Expositions, spectacles, carnaval, création théâtrale et animations vous emmèneront des berges de...

Le 19/05/2005

les zones d’application du crédit d’impôt de 1000 euros par salariés sont arrêtées

les zones d’application du crédit d’impôt de 1000 euros par salariés sont arrêtées

Les arrêtés définissant les zones d’emploi éligibles au crédit de taxe professionnelle, inscrit dans la loi de finances pour 2005 (art. 28), seront publiés dans les prochains jours. La loi a prévu un crédit d’impôt de 1 000 euros...

Le 17/05/2005

Les communes pourront demain fixer et recouvrer elles-mêmes les amendes de stationnement.

Les communes pourront demain fixer et recouvrer elles-mêmes les amendes de stationnement.

La loi pourrait transférer de l'Etat aux collectivités locales la fixation et le recouvrement des amendes dues pour non-paiement du stationnement payant. Du moins si les députés approuvent l’amendement adopté par la commission des lois de l’Assemblée...

Le 12/05/2005

Les circulaires DGF 2005 sont en ligne

Les circulaires DGF 2005 sont en ligne

La Direction générale des collectivités locales a mis en ligne mercredi et jeudi sur son site internet (1) les principales circulaires budgétaires pour 2005, notamment son texte sur la dotation globale de fonctionnement (DGF) 2005 des communes.

Le 04/05/2005

Les maires d'Ile de France débattent sur le schéma directeur régional

Les maires d'Ile de France débattent sur le schéma directeur régional

Les maires d'Ile-de-France, qui ont réuni leur 9èmes assises durant trois jours à Paris, ont entamé à cette occasion une première discussion sur la révision du Schéma directeur de l'IDF (SDRIF), document qui doit cadrer l'aménagement...

Le 25/04/2005

'Les premiers arrivés seront les mieux servis' déclare Monsieur Raffarin

'Les premiers arrivés seront les mieux servis' déclare Monsieur Raffarin

"Les collectivités qui appliqueront les premières la décentralisation seront avantagées", promet J.-P. Raffarin. Engagé dans un bras de fer avec les présidents de région socialistes sur le transfert des personnels technique, ouvrier et de service...

Le 15/04/2005

Touchez pas aux impots des grizzlis !

Touchez pas aux impots des grizzlis !

Titrant leur communiqué, "L’art de faire dire aux chiffres ce qu’ils ne veulent pas dire", Les maires de grandes villes de France se sont élevés, contre l’interprétation des données fiscales d’une étude réalisée...

Le 14/04/2005

On vous l'avait dit ! les horodateurs à cartes, c'est pas bon !

On vous l'avait dit ! les horodateurs à cartes, c'est pas bon !

Les horodateurs à cartes sont au coeur d'une nouvelle et acerbe controverse entre la mairie de Paris et son opposition UMP, après bien d'autres volets de la politique des transports, des couloirs de bus au tramway en passant par certaines pistes cyclables.

Le 14/04/2005

Le gouvernement pousse les collectivités à se fournir en bois tropical

Le gouvernement pousse les collectivités à se fournir en bois tropical

Un an après l’annonce par le gouvernement d’un «plan d'action en faveur des forêts tropicales», dont un des volet était consacré aux achats publics, le Premier ministre publie au JO une circulaire sur « les moyens à mettre en oeuvre...

Le 11/04/2005

La fonction territoriale dans un nouveau projet de loi

La fonction territoriale dans un nouveau projet de loi

Les députés examineront le 6 avril, le projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique. Après le Sénat, les députés devraient se saisir mercredi 6 avril prochain du projet de loi portant diverses mesures...

Le 05/04/2005

15.000 familles des favelas en passe d'obtenir un titre de propriété

15.000 familles des favelas en passe d'obtenir un titre de propriété

Quinze mille familles des favelas de Rocinha et Vidigal situées dans la zone sud touristique de Rio vont être inscrites au cadastre afin d'obtenir un titre de propriété sur leur maison construite de façon illégale sur des collines de la ville.

Le 05/04/2005

Mise en place de l'Observatoire des territoires

Mise en place de l'Observatoire des territoires

Le secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire Frédéric de Saint-Sernin a officiellement mis en place jeudi à Paris l'Observatoire des territoires prévu par la nouvelle politique d'aménagement du gouvernement, a annoncé...

Le 30/03/2005
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