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Collectivités territoriales

Festival de l’OH, un rendez-vous parisien !

Placée sous le signe du Brésil, cette nouvelle édition du festival de l'Oh ! est un moment de fête et de découverte autour de l'eau. Expositions, spectacles, carnaval, création théâtrale et animations vous emmèneront des berges de l'Amazone à celles de la Seine pour découvrir les nouveaux équipements que construit la Ville de Paris au bord du fleuve. Le 19/05/2005

les zones d’application du crédit d’impôt de 1000 euros par salariés sont arrêtées

les zones d’application du crédit d’impôt de 1000 euros par salariés sont arrêtées

Les arrêtés définissant les zones d’emploi éligibles au crédit de taxe professionnelle, inscrit dans la loi de finances pour 2005 (art. 28), seront publiés dans les prochains jours. La loi a prévu un crédit d’impôt de 1 000 euros...

Le 17/05/2005

Les communes pourront demain fixer et recouvrer elles-mêmes les amendes de stationnement.

Les communes pourront demain fixer et recouvrer elles-mêmes les amendes de stationnement.

La loi pourrait transférer de l'Etat aux collectivités locales la fixation et le recouvrement des amendes dues pour non-paiement du stationnement payant. Du moins si les députés approuvent l’amendement adopté par la commission des lois de l’Assemblée...

Le 12/05/2005

Les circulaires DGF 2005 sont en ligne

Les circulaires DGF 2005 sont en ligne

La Direction générale des collectivités locales a mis en ligne mercredi et jeudi sur son site internet (1) les principales circulaires budgétaires pour 2005, notamment son texte sur la dotation globale de fonctionnement (DGF) 2005 des communes.

Le 04/05/2005

Les maires d'Ile de France débattent sur le schéma directeur régional

Les maires d'Ile de France débattent sur le schéma directeur régional

Les maires d'Ile-de-France, qui ont réuni leur 9èmes assises durant trois jours à Paris, ont entamé à cette occasion une première discussion sur la révision du Schéma directeur de l'IDF (SDRIF), document qui doit cadrer l'aménagement...

Le 25/04/2005

'Les premiers arrivés seront les mieux servis' déclare Monsieur Raffarin

'Les premiers arrivés seront les mieux servis' déclare Monsieur Raffarin

"Les collectivités qui appliqueront les premières la décentralisation seront avantagées", promet J.-P. Raffarin. Engagé dans un bras de fer avec les présidents de région socialistes sur le transfert des personnels technique, ouvrier et de service...

Le 15/04/2005

Touchez pas aux impots des grizzlis !

Touchez pas aux impots des grizzlis !

Titrant leur communiqué, "L’art de faire dire aux chiffres ce qu’ils ne veulent pas dire", Les maires de grandes villes de France se sont élevés, contre l’interprétation des données fiscales d’une étude réalisée...

Le 14/04/2005

On vous l'avait dit ! les horodateurs à cartes, c'est pas bon !

On vous l'avait dit ! les horodateurs à cartes, c'est pas bon !

Les horodateurs à cartes sont au coeur d'une nouvelle et acerbe controverse entre la mairie de Paris et son opposition UMP, après bien d'autres volets de la politique des transports, des couloirs de bus au tramway en passant par certaines pistes cyclables.

Le 14/04/2005

Le gouvernement pousse les collectivités à se fournir en bois tropical

Le gouvernement pousse les collectivités à se fournir en bois tropical

Un an après l’annonce par le gouvernement d’un «plan d'action en faveur des forêts tropicales», dont un des volet était consacré aux achats publics, le Premier ministre publie au JO une circulaire sur « les moyens à mettre en oeuvre...

Le 11/04/2005

La fonction territoriale dans un nouveau projet de loi

La fonction territoriale dans un nouveau projet de loi

Les députés examineront le 6 avril, le projet de loi portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique. Après le Sénat, les députés devraient se saisir mercredi 6 avril prochain du projet de loi portant diverses mesures...

Le 05/04/2005

15.000 familles des favelas en passe d'obtenir un titre de propriété

15.000 familles des favelas en passe d'obtenir un titre de propriété

Quinze mille familles des favelas de Rocinha et Vidigal situées dans la zone sud touristique de Rio vont être inscrites au cadastre afin d'obtenir un titre de propriété sur leur maison construite de façon illégale sur des collines de la ville.

Le 05/04/2005

Mise en place de l'Observatoire des territoires

Mise en place de l'Observatoire des territoires

Le secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire Frédéric de Saint-Sernin a officiellement mis en place jeudi à Paris l'Observatoire des territoires prévu par la nouvelle politique d'aménagement du gouvernement, a annoncé...

Le 30/03/2005

Le Ministère des Finances fixe les conditions des prêts sur les fonds d'épargne

Le Ministère des Finances fixe les conditions des prêts sur les fonds d'épargne

Le ministère de l'Economie et des Finances a annoncé mardi les conditions d'utilisation de l'enveloppe de 3,5 milliards d'euros de prêts sur les fonds d'épargne gérés par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) pour financer...

Le 25/03/2005

Plaidoyer pour une écologie de l'Habitat Ancien

Plaidoyer pour une écologie de l'Habitat Ancien

Les interactions entre l'écosystème du bâti ancien et les pratiques individuelles et professionnelles conduisent à la dégradation de cet habitat, élément essentiel de nos quartiers et centres urbains. Le colloque Ecologie de l'Habitat Ancien...

Le 24/03/2005

Le plan de cohésion sociale expliqué aux maires

Le plan de cohésion sociale expliqué aux maires

S'assurer que tous les rouages du plan soient bien compris et que les acteurs se les approprient. "Chaque acteur doit se sentir porteur d'une véritable feuille de route pour l'action." Fort de cette conviction, Jean-Louis Borloo et son équipe poursuivent leur travail...

Le 23/03/2005

Pour la journée de l'eau, 30.000 carafes offertes sur le parvis

Pour la journée de l'eau, 30.000 carafes offertes sur le parvis

Bien commun mondial, l'eau est une ressource précieuse, rare et fragile. Le 22 mars, à l'occasion de la journée mondiale de l'eau, la Mairie de Paris a organisé un événement festif et pédagogique pour apprendre à mieux la connaître,...

Le 23/03/2005

Papy Loft®, un nouveau concept et une offre alternative à nos aînés.

Papy Loft®, un nouveau concept et une offre alternative à nos aînés.

Ce printemps 2005, Biéville-Beuville et Moult, dans le Calvados, seront les deux premières villes normandes à expérimenter le Papy Loft®. Proposé par la société HLM La Plaine Normande*, ce nouveau concept de logement social locatif est adapté...

Le 22/03/2005

Conventions publiques d’aménagement: les grandes lignes de l’avant-projet de loi

Conventions publiques d’aménagement: les grandes lignes de l’avant-projet de loi

Le gouvernement met la dernière main à son projet de loi réformant les conventions publiques d’aménagement (CPA), rapporte la lettre « Grandes Villes Hebdo » (14 mars). Le texte vise, notamment, à répondre à la question posée...

Le 21/03/2005

La sécheresse menace sur une majorité du territoire français

La sécheresse menace sur une majorité du territoire français

La sécheresse menace sur une grande majorité des régions françaises, après un automne et un hiver particulièrement secs, selon les experts interrogés mardi. Le risque de pénurie d'eau pour l'été est pris très...

Le 16/03/2005

Les pêcheurs de l'Etang de Berre face à EDF ont gagné la première manche !

Les pêcheurs de l'Etang de Berre face à EDF ont gagné la première manche !

Le 7 octobre dernier, la France a été condamnée par la Cour européenne de justice (CEJ) pour ne pas avoir adopté des mesures appropriées pour lutter contre la "pollution massive et prolongée de l'étang de Berre". La Cour de cassation...

Le 14/03/2005
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