Bilan et dynamique des labels BBC-Effinergie dans le neuf et la rénovation

Développement durable | 28.01.14
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Comme chaque année, les organismes certificateurs (Promotelec, Cequami, Cerqual et Certivéa) présentent un bilan annuel de la certification BBC-Effinergie dans le neuf et la rénovation en France. Sur l’ensemble de l’année 2013 dans le neuf, près de 2 fois plus de logements individuels ont été certifiés par mois par rapport à 2012. En rénovation, le nombre de projets certifiés est lui en retrait de 30%.

Dans le neuf

Depuis 2008, la croissance du nombre de projets certifiés BBC-Effinergie a été exponentielle. A partir de 2012, le nombre de projets certifiés a fortement augmenté, notamment en logements collectifs. Ils représentent près de 80% des projets certifiés en fin d’année 2013. Ce succès est principalement dû aux avantages fiscaux liés à l’obtention de la labellisation BBC-Effinergie (bonification des taux de la loi Scellier, augmentation du COS, exonération de taxe foncière dans certaines communes,...).

En parallèle, le nombre de logements BBC-Effinergie est en forte augmentation sur le début de l’année 2013. En effet, sur l’ensemble de l’année 2013, près de 2 fois plus de logements individuels ont été certifiés par mois par rapport à 2012. Cette tendance est plus importante en logements collectifs avec près de 16 000 logements certifiés par mois en 2013 contre 5615 sur l’année 2012.
 

 


Dans le tertiaire, près de 19 opérations ont été certifiées par mois en moyenne durant l’année 2013. En 2012, 7 opérations étaient certifiées tous les mois. Par ailleurs, on notera que pour la première année, en 2013, le nombre de projets certifiés par mois a été supérieur au nombre de demandes déposées. En effet, le nombre de demandes a diminué en 2013 avec la mise en application de la RT2012 au 1er janvier 2013. En parallèle, les projets, dont les permis de construire datent de 2011-2012, sont désormais en phase réception et finalisent leur dossier de certification.

La part du BBC-Effinergie dans la construction neuve

En 2012, le nombre de demandes de labellisations BBC-Effinergie représentait près de 40% des logements autorisés sur la même période. Ce taux s’élevait à près de 70% en logements collectifs. Cependant ces chiffres à l’échelle nationale ne permettent pas d’identifier les régions les plus dynamiques. 80% des demandes de labellisations BBC-Effinergie sont regroupées au sein de 9 Régions de France : Ile-de-France, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte-d’Azur, Aquitaine, Bretagne, Pays de la Loire, Nord-Pas-de-Calais, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon.

La Région Ile-de-France regroupe près de 30% des demandes de certification au niveau national, suivie par les Régions Rhône-Alpes (13%) et Provence-Alpes-Côte-d’Azur (9%). En parallèle, en Région Ile-de-France, le nombre de demandes de certification est équivalente à 70% des logements autorisés. Elle demeure la région la plus dynamique en termes de construction BBC-Effinergie. En effet, cette région se caractérise par une forte densité humaine et de nombreux logements collectifs (en moyenne 70% des logements collectifs autorisés sont BBC-Effinergie en 2012).

En Régions Aquitaine, Bretagne, Rhône-Alpes et Nord-Pas-de-Calais, ce taux s’articule autour de 40%. Il est intéressant de noter que la Région Alsace, qui ne représente que 3% des demandes de labellisations (5460 demandes –10ièmerang), est une des 4 régions les plus dynamiques avec une part de demandes de labellisations BBC-Effinergie équivalent à 39% des logements autorisés. Il en est de même pour la Haute-Normandie et la Lorraine (3% des demandes –11 ème et 12 ème rang en nombre de logements) qui font partie des 8 Régions les plus dynamiques avec un taux proche de 33%.

On notera que 60% de la SHON nationale des projets BBC-Effinergie en tertiaire se situe en Région Ile de France (3,72 millions de m² SHON). Cette surface représente près de 36% des opérations en cours de certification à l’échelle du territoire.12% des opérations sont situées en Région Rhône-Alpes.

Le label Effinergie+

En 2012, sur 6 mois, 48 dossiers de demande de certification Effirnergie + ont été déposés (9 en Maisons Individuelles groupées et 49 en Logements Collectifs), soit près de 8 demandes par mois. En 2013, 145 dossiers ont été déposés (26 en Maisons Individuels Groupés et 119 en Logements Collectifs), soit l’équivalent de 12 dossiers par mois. Au final, on note une progression de 50% en nombre de dossiers déposés par mois.

Près de 85 % des opérations en cours de certification Effinergie+ sont répartis dans 6 régions :
- L’Ile de France (42%)
- Rhône-Alpes (16%)
- Poitou-Charente (9%)
- Aquitaine et Nord-Pas-de-Calais (6%)
- Alsace (5%)

Cependant, plus de 55% des logements correspondants sont construits en Ile de France, 12% en Rhône Alpes et 11% en Nord-Pas de Calais –régions avec une plus forte densité humaine que les régions Aquitaine et Poitou-Charente (Source Insee). En moyenne, chaque opération de logements collectifs se compose de 58 logements. Cependant, on note dans les régions à forte densité humaine (Ile de France, Nord-Pas-de-Calais), des opérations plus importantes.
 

La première opération certifiée

La première maison labellisée Effinergie+ et certifiée NF Maison Individuelle HQE par Céquami a été construite par MAS PROVENCE sur la commune d’Aix en Provence. Elle se caractérise par une SHON de 187 m² et une consommation énergétique de 23,3 kWhep/m².SHON. Les choix architecturaux se sont portés sur une structure en parpaings de 20 cm, isolés par l’intérieur avec 12 cm de laine minérale. En parallèle, afin de limiter les pertes thermiques en toiture, le plafond est isolé avec 36 cm de laine minérale. Le vide sanitaire bénéficie aussi d’une isolation très performante.
 

Côté équipement, une ventilation double flux assure le maintien et le renouvellement de l’air intérieur et une chaudière gaz à condensation assure le chauffage. Les menuiseries sont des doubles vitrages en bois ou bois/aluminium. Enfin un chauffe-eau thermodynamique permet la production d’eau chaude sanitaire.

Le label BEPOS Effinergie 2013

Au 31 décembre 2013, trois demandes de labellisation BEPOS-Effinergie 2013 de maisons individuelles en secteur diffus ont été déposées auprès de Céquami. Elles ont été déposée par deux constructeurs et les projets se situent sur les communes de La Férrière (85280), Beaurepaire (85500) et Selestat (67600).

La première opération certifiée

La première maison labellisée BEPOS-Effinergie 2013 et certifiée NF Maison Individuelle HQE par Céquami a été construite par LA BOCAINE. La structure du bâtiment est en blocs béton de 15 cm, isolés par l’intérieur avec de la laine minérale. La maison possède deux types de toiture : une toiture plate avec une membrane d’étanchéité isolée avec 28 cm de laine de verre et une toiture en rampant assurée par plus de 58 m² de panneaux photovoltaïques. En parallèle, des menuiseries en aluminium à rupteurs de ponts thermiques ont été installées. Les baies, orientées majoritairement au Sud (75% de la surface vitrée) permettent de bénéficier d’un apport solaire optimisé. Côté équipement, une chaudière gaz à condensation assure le chauffage et la production d’ECS. Enfin, une ventilation double flux a été installée.


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