Appareils de levage : examen d'adéquation obligatoire à chaque chantier
Cet examen s'impose à tout employeur préalablement à l'installation d'un appareil de levage ainsi que lors de tout changement de site d'affectation de l'engin. Les règles de mise en œuvre à suivre...
L'examen d'adéquation permet de vérifier, avant sa mise en service, qu'un appareil et/ou un accessoire de levage est approprié aux travaux à effectuer et aux risques en présence et, que les opérations prévues sont compatibles avec les conditions d'utilisation du matériel définies par le fabricant. L'analyse des accidents du travail mettant en cause des engins de levage relève très souvent du non respect ou de l'insuffisance des vérifications préventives à effectuer avant la mise en service de ces équipements.
Cet examen doit être réalisé pour les matériels et accessoires de levage neufs ou d'occasion ainsi que pour les engins loués, quel que soit le type d'équipement utilisé. Il permet de vérifier que le matériel qui va être installé est approprié aux travaux à effectuer et aux risques auxquels sont exposés les salariés. Mais aussi qu'il va être utilisé dans les conditions prévues par la notice d'instructions du fabricant, compte tenu de ses possibilités (capacité maximale d'utilisation, portée, rayon d'action, conditions d'accessibilité, implantation et conditions d'exploitation) (C. trav., art. R. 233-84, annexe 1, 1.7.4 et 4.3.4).
En pratique, l'étendue de cette étude dépend de l'importance du site d'exploitation et de la naturedes appareils utilisés. A titre d'exemple, l'examen d'adéquation implique la prise en compte :
- pour un appareil installé à demeure, de tous les éléments situés à son voisinage ;
- pour un appareil automoteur, des contraintes dues aux postes de travail desservis et aux conditions de circulation ;
- pour des appareils réalisant des travaux itinérants, dont la nature est bien définie et répétitive, des moyens définis avant le début des travaux.
Sachez que le contenu de cet examen peut être défini utilement en se référant aux plans, documents, notices, instructions et consignes.
Les conditions de mise en œuvre fixées pour chacun de ces usages ;
- de la notice d'instructions de l'appareil ainsi que tous les documents nécessaires à son examen (notice d'instructions du fabricant, déclaration ou certificat de conformité de l'appareil, etc.).
Sachez que ces documents n'ont pas à être forcément présents physiquement sur le site de vérification mais ils doivent pouvoir être consultés facilement, sur demande de la ou des personne(s) en charge de la réalisation de l'examen d'adéquation ;
- du personnel nécessaire, en charge de la conduite de l'appareil, de la direction des manoeuvres et des réglages éventuels.
Les résultats de l'examen d'adéquation doivent être enregistré dans un rapport daté et signé par le chef d'établissement ou le responsable de l'utilisation de l'engin. Il est par ailleurs conseillé de conserver les documents initiaux du constructeur avec les références des accessoires et des pièces.
(Editions Tissot – 2007)
Cet examen doit être réalisé pour les matériels et accessoires de levage neufs ou d'occasion ainsi que pour les engins loués, quel que soit le type d'équipement utilisé. Il permet de vérifier que le matériel qui va être installé est approprié aux travaux à effectuer et aux risques auxquels sont exposés les salariés. Mais aussi qu'il va être utilisé dans les conditions prévues par la notice d'instructions du fabricant, compte tenu de ses possibilités (capacité maximale d'utilisation, portée, rayon d'action, conditions d'accessibilité, implantation et conditions d'exploitation) (C. trav., art. R. 233-84, annexe 1, 1.7.4 et 4.3.4).
En pratique, l'étendue de cette étude dépend de l'importance du site d'exploitation et de la naturedes appareils utilisés. A titre d'exemple, l'examen d'adéquation implique la prise en compte :
- pour un appareil installé à demeure, de tous les éléments situés à son voisinage ;
- pour un appareil automoteur, des contraintes dues aux postes de travail desservis et aux conditions de circulation ;
- pour des appareils réalisant des travaux itinérants, dont la nature est bien définie et répétitive, des moyens définis avant le début des travaux.
Sachez que le contenu de cet examen peut être défini utilement en se référant aux plans, documents, notices, instructions et consignes.
Les conditions de mise en œuvre fixées pour chacun de ces usages ;
- de la notice d'instructions de l'appareil ainsi que tous les documents nécessaires à son examen (notice d'instructions du fabricant, déclaration ou certificat de conformité de l'appareil, etc.).
Sachez que ces documents n'ont pas à être forcément présents physiquement sur le site de vérification mais ils doivent pouvoir être consultés facilement, sur demande de la ou des personne(s) en charge de la réalisation de l'examen d'adéquation ;
- du personnel nécessaire, en charge de la conduite de l'appareil, de la direction des manoeuvres et des réglages éventuels.
Les résultats de l'examen d'adéquation doivent être enregistré dans un rapport daté et signé par le chef d'établissement ou le responsable de l'utilisation de l'engin. Il est par ailleurs conseillé de conserver les documents initiaux du constructeur avec les références des accessoires et des pièces.
(Editions Tissot – 2007)
