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« Contrats de transition écologique » : les premières concertations sont lancées !

Publié le 12 janvier 2018

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Sébastien Lecornu a détaillé à Arras, les objectifs et la mise en œuvre opérationnelle des prochains « contrats de transition écologique ». Les premiers contrats devraient être signés au cours du deuxième trimestre 2018, en concertation avec tous les acteurs des collectivités engagées, et être expérimentés dans un premier temps, dans une quinzaine de territoires.
« Contrats de transition écologique » : les premières concertations sont lancées ! - Batiweb
C’est lors d’un déplacement à Arras, jeudi 11 janvier, que Sébastien Lecornu a lancé les concertations avec les territoires en vue de la signature des premiers contrats de transition écologique.

« Outil inédit », ces contrats associent les élus et les chefs d’entreprise souhaitant s’engager en faveur de l’économie décarbonée pour créer de l’emploi. Ils doivent permettre « une conversion du tissu économique local autour de projets durables et concrets », souligne le secrétaire d’Etat.

Les premiers contrats bientôt signés

La réunion organisée à Arras a permis de définir les axes des futurs contrats dont la signature devrait advenir au cours du deuxième semestre 2018.

Le ministère a annoncé que l’Etat serait mobilisé pour sécuriser les initiatives locales et assurer le développement des entreprises associées au projet. Une équipe sera constituée pour appuyer les administrations locales et encourager les démarches interministérielles. Des expérimentations pourront être conduites en lien avec les territoires.

Chaque contrat, conçu pour une période de trois à quatre ans minimum, fera l’objet d’une concertation sur des actions adaptées aux spécificités locales, avec des objectifs précis à atteindre et des résultats qui pourront être évalués.

Les contrats seront signés au niveau d’un ou plusieurs établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). « Dans une logique de souplesse et de liberté », les départements et régions seront aussi invités à cosigner les contrats dans le cadre de leurs compétences respectives. Les entreprises locales, les chambres consulaires, les fédérations professionnelles dans tous les domaines de la transition écologique seront pleinement associés à la démarche tout comme le monde syndical et les acteurs de la formation professionnelle.

Un guichet unique sera mis en place pour le financement des projets : l’Etat décidera des crédits à mobiliser pour alimenter financièrement le projet.

La démarche sera expérimentée dans une quinzaine de territoires en 2018 aux profils variés. Sébastien Lecornu dit souhaiter associer des collectivités particulièrement en avance en matière de transition écologique, à l’image d’Arras, et celles où sont implantés des bassins d’emploi directement impactés par la mutation. La liste des premières collectivités concernées par le dispositif sera dévoilée au cours du premier trimestre 2018.

R.C
Photo de une : ©Fotolia

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