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Matériaux biosourcés : la Frugalité heureuse demande une baisse de TVA

Publié le 31 janvier 2023

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En janvier 2018, trois architectes et ingénieurs publiaient un « Manifeste pour une Frugalité heureuse et créative », ayant ressemblé plus de 15 000 signatures, et donné lieu à la création de plusieurs groupes locaux et à de nombreuses réunions d’échanges. Cinq ans plus tard, ses membres publient une pétition pour faire baisser la TVA sur les matériaux biosourcés et géosourcés.
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Le 9 janvier dernier, l’association pour une Frugalité heureuse et créative, impulsée en 2018 par Philippe Madec, Alain Bornarel, et Dominique Gauzin-Müller, lançait une pétition pour que les matériaux biosourcés et géosourcés puissent bénéficier d’une baisse de TVA.

Selon les signataires, les matériaux issus de la pétrochimie, tels que le béton armé, l’isolation en polystyrène, les laines minérales, et les produits en PVC, sont encore trop souvent favorisés, car produits massivement et moins chers.

 

Faire baisser la TVA pour la rénovation et construction en biosourcés

 

Pour rendre les biosourcés davantage compétitifs, la pétition réclame donc une baisse de la TVA sur les achats, ventes et mises en œuvre de ce type de matériaux. Elle propose ainsi d’abaisser de 10 % à 2,1 % la TVA pour tous les types de travaux de rénovation, et de 20 % à 5,5 % pour les travaux en construction neuve incluant des matériaux biosourcés, géosourcés, et de réemploi.

Parmi ces matériaux biosourcés et géosourcés, la pétition cite la terre crue, la pierre, le bois, le liège, la paille, les fibres naturelles, la peinture à l’eau ou à l’ocre, ou encore les enduits à la terre.

Selon les membres de la Frugalité heureuse, la fiscalité devrait d’ores et déjà leur être davantage favorable pour accélérer la transition écologique.

« La baisse de leur coût est décisive pour en massifier l’emploi, sans attendre une éventuelle taxe carbone. Elle favorisera leurs filières émergentes, permettant la création de nombreux emplois qualifiés, adaptés à ces solutions constructives par nature bas carbone », soulignent les signataires. « Plus ils seront demandés, produits et employés, plus leur prix baissera », poursuivent-ils.

Pour l’heure, la pétition a rassemblé près de 5 500 signatures, comprenant des architectes, des ingénieurs, des maîtres d’ouvrage, des promoteurs, des industriels, ou encore des élus.

Pour accéder à la pétition, c’est ici.

 

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