Au même titre que bon nombre d'autres grandes filières économiques et industrielles, le monde du bâtiment, appuyé par les pouvoirs publics, s'engage progressivement sur la voie de la démarche qualité. Dans un contexte de plus en plus concurrentiel, les différents acteurs du secteur ont pris conscience que les normes, labels, etc. peuvent être des éléments de différenciation forts des produits et des services.

Objectifs :

• Identifier l’ensemble des textes, référentiels et signes de qualité de la construction au niveau national et européen.
• Connaître leur nature, portée, origine, les systèmes d’élaboration et de mise à jour.
• Comprendre leur hiérarchie, leur complémentarité et leur articulation.
• Mettre en place un système de veille de l’actualité réglementaire.

Programme :

9h-17h30

Yannick LEMOIGNE, Responsable du pôle « Certification », CSTB.

Le contexte général :
Les multiples interactions.
Les acteurs.
Un équilibre sensible.

Les règles, les normes et les signes de qualité au niveau national et international :
Les textes officiels à caractère obligatoire : lois, textes réglementaires, codes.
Les textes officiels à caractère informatif : circulaires, etc.
Les textes techniques : normes, avis techniques.
Les règles de mise en œuvre : DTU (Documents Techniques Unifiés), règles ou recommandations professionnelles.
Les certifications de produits et d’ouvrages et leur évolution.
Le marché européen, le règlement sur les produits de construction (UE) n°305/2011, le marquage CE.

La hiérarchie des textes et référentiels, leurs articulations, leurs complémentarités et leurs mises à jour.

Les sources d’information.