Assurance des artisans du bâtiment : à quel moment le risque apparaît-il ?

Dans une entreprise du bâtiment, le risque ne reste jamais au même endroit. Il commence dans l'atelier, se déplace sur le chantier, puis s'installe pour dix ans dans l'ouvrage livré. Chaque étape appelle une garantie différente, et c'est précisément ce découpage qui rend les contrats d'assurance difficiles à lire pour un dirigeant qui passe ses journées sur les chantiers.

Avant même de monter sur le chantier

L'activité produit des dommages hors de tout chantier et prestation. Un véhicule de service qui accroche celui d'un client, un panneau qui bascule sur un salon professionnel, un stagiaire blessé alors qu'il n'est couvert par aucune législation sur les accidents du travail, une fuite de substances nocives pour l’environnement provenant de vos locaux professionnels. Ce sont des sinistres d'exploitation, et ils relèvent de la responsabilité civile liée à la vie de l'entreprise. Beaucoup d'artisans supposent que leur contrat décennal les couvre. Il ne le fait pas.

Pendant les travaux

Lors des travaux, plusieurs risques exposent l’artisan à des difficultés juridiques et financières :

• Le risque de dommages aux travaux, aux biens de l’artisan (matériaux, approvisionnements, installations de chantier, matériels de chantier) et aux biens des salariés. Un vol, un incendie ou un dégât des eaux avant réception se traduit par une reprise à refaire et des délais à tenir malgré tout. La garantie des dommages avant réception prend en charge ces situations, ainsi que les frais de déblaiement, les honoraires d'expert et les mesures de sauvegarde,
• Le risque de dommages subis par les salariés de l’artisan résultant d’une faute inexcusable de l’employeur, d’un acte intentionnel d’un salarié sur un autre (agression physique, harcèlement …) ou maladie non reconnue comme professionnelle,
• Le risque de dommage à l’environnement entrainant un dommage aux tiers et à l’environnement. Par exemple, un produit toxique est répandu accidentellement et atteint une nappe ou un réseau d’eau. 
• Le risque de découverte fortuite d’amiante au cours de vos travaux. 

Ces événements engagent l'entreprise à des titres très différents, avec des conséquences financières qui n'ont rien de théorique pour une entreprise artisanale.

À la réception, l'horloge démarre

La réception ouvre la période décennale. Pendant dix ans, l'entreprise répond des désordres qui affectent la solidité de l'ouvrage ou le rendent impropre à sa destination.

Tous les désordres post-réception ne sont pas décennaux pour autant. Une pompe qui lâche, un dommage intermédiaire, une dégradation d'un existant divisible obéissent à d'autres régimes. Sans garanties spécifiques, l'entreprise se retrouve seule face à des réparations que son assurance obligatoire n'a jamais eu vocation à prendre.

Pyramide Artisan 360, un contrat qui suit ce parcours

L'Auxiliaire, assureur spécialiste du BTP, propose une offre spécifique aux artisans du bâtiment. Le contrat rassemble dans une seule souscription les garanties évoquées ci-dessus : responsabilité civile d'exploitation et d'employeur, dommages avant réception, risques environnementaux, risques spécifiques liés à l’amiante hors missions de désamiantage, décennale y compris en sous-traitance et en groupement, et responsabilité civile professionnelle. 

Le contrat propose en option :

• une garantie de protection juridique afin de vous informer, assister et défendre dans le cadre de litiges commerciaux, sociaux, fiscaux,
• une garantie Individuelle accident permettant le versement d’un capital en cas de décès du dirigeant ou d’invalidité permanente totale ou partielle dès lors l’accident survient dans sa vie professionnelle ou personnelle dans le mode entier. 

S’appuyer sur un assureur expert du secteur de la construction

Choisir un partenaire spécialisé dans les métiers du bâtiment permet de bénéficier d’une couverture ajustée aux enjeux concrets des artisans. Une expertise sectorielle forte garantit une meilleure compréhension des risques, ainsi qu’une adaptation continue aux évolutions réglementaires.

Pour identifier les garanties les plus pertinentes selon votre activité et vos projets, un échange avec un expert reste la meilleure approche afin de construire une solution d’assurance sur mesure. Les Conseillers de L’Auxiliaire sont à votre disposition pour vous accompagner.

Document à caractère publicitaire sans valeur contractuelle.

L’Auxiliaire est une société d’assurance mutuelle régie par le Code des Assurances. 

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