« Un dojo pour les arts martiaux, une salle d’armes, des terrains de basket 3×3, une salle de balnéothérapie… » Sur son site internet, le Prisme (Pôle de référence inclusif et sportif métropolitain) se targue de disposer d’infrastructures uniques en Europe.

Ouvert au public en février 2025 après avoir servi de centre d'entraînement aux athlètes lors des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, le lieu fait rêver. Il est pourtant au cœur depuis plusieurs mois d’une affaire de travail dissimulé.

Une affaire dont le préjudice estimé dépasse les 10 millions d’euros, selon l’Urssaf. En cause, le recours à la sous-traitance sur plusieurs étages pour réaliser l’électrification des lieux. Ainsi, la principale société en charge des travaux, Demathieu et Bard, a sous-traité cette partie à l’entreprise Bentin. Laquelle a eu recours à BPVR Décoration. 

Les prévenus encourent plusieurs années d'emprisonnement

Cette dernière ayant elle-même confié cette tâche à trois sous-traitants : SASU MP, SASU MPB et SASU WASU BTP. Ce sont ces trois sociétés, arrivant en bout de chaîne, ainsi que BPVR Décoration, qui comparaissaient aujourd’hui à Paris. Des doublons quant aux identités des travailleurs déclarés auraient été constatés selon une source proche du dossier. Au total, ce seraient 32 personnes qui auraient ainsi été déclarées par au moins deux sociétés différentes. De même, 25 cartes BTP auraient été sollicitées pour les mêmes personnes par au moins deux sociétés différentes.

Poursuivis pour travail dissimulé en bande organisée, blanchiment de cette infraction, exécution en bande organisée par personne morale d’un travail dissimulé, et recours par personne morale aux services d’une personne exerçant un travail dissimulé, ils encourent plusieurs années d’emprisonnement et parfois plusieurs centaines de milliers d’euros d’amende.

Mais, malgré les enjeux colossaux du procès, en ce lundi 16 mars, l’audience s’ouvre en début d’après-midi, dans l’anonymat presque total. L’affaire doit en effet être jugée en une demi-journée, au milieu d’autres affaires liées à la consommation, au travail et à la santé publique, les spécialités de la 31e chambre correctionnelle du Tribunal de Paris.

Un manque de temps pour un dossier pourtant exigeant qui révolte Ali Bennacer, avocat du représentant de BPVR Décorations. « C’est incompréhensible qu’une audience comme celle-ci ne soit pas sur plusieurs jours ! », nous confie-t-il en marge de l’audience. À titre de comparaison, avec un préjudice estimé à huit millions d'euros, le Tribunal de Bobigny s'est penché pendant près de trois semaines sur une affaire qui concernait aussi du travail dissimulé sur des chantiers des Jeux de Paris 2024.  

Et en effet, rapidement, le rendez-vous fait pschit. Première difficulté : les prévenus étant nés au Pakistan, une interprète a été convoquée, mais ne se présente pas devant le tribunal. « Les dirigeants des sociétés à l’époque à laquelle les faits ont été commis n’ont pas été convoqués », regrette ensuite le procureur. « Se pose donc la question de la validité de ce procès. »

Le procès aura finalement lieu sur deux demi-journées

Du côté de l’URSSAF comme du côté des avocats de la plupart des prévenus, le report est aussi demandé. À l’exception de Maître Romain Dieudonné, avocat de l’entreprise Bentin. « On récupère un dossier énorme et on se retrouve avec des convocations irrégulières. Cela pose des questions sur la préparation du parquet », fustige-t-il, désabusé.

Et de compléter par une demande de juger Bentin distinctement des autres entreprises, afin de libérer cette société de l'attente qu'il juge intenable pour son client. « Pour une entreprise comme Bentin, cela a des conséquences de renvoyer un tel procès ».

Le tribunal suivra finalement les recommandations du procureur de reporter l’audience en lui accordant plus de temps cette fois-ci. Le procès s'en retrouve reporté aux 29 et 30 octobre prochains, sur deux demi-journées. Le tribunal correctionnel espère donc cette fois-ci être en mesure de se prononcer sur cette affaire. Il a néanmoins refusé la demande de Maître Dieudonné de dissocier l’audience de son client de celle des sous-traitants.

« Il faudra citer de nouveau les absents et peut-être avoir un interprète fiable cette fois », ironise l’un des assesseurs alors que tout le monde s’apprête à rentrer bredouille de cette audience. Plus de deux ans après la parenthèse enchantée des Jeux de Paris, la frustration de ces procédures au long cours semble en tout cas ne satisfaire personne.